MENTIONS LEGALES Site www.icomsante.be
Propriétaire du Site
Le présent site est la propriété de l’Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland,
en abrégé ICSHR.
Contacts
L’ICSHR est ici représentée par Madame HUART, Directrice de l’Intercommunale.
E-mail: icomsante.secretariat@skynet.be
Réalisation et hébergement du site
Le site a été réalisé par la Société Nilo Web Design représentée ici par Mr. LHOST Nicolas,
Directeur de l’entreprise.
Siège Social: Place Saint-Pierre, 30 - 7340 Colfontaine (Belgique)
Tél: 0494/41.01.52
E-mail: information@nilowebdesign.be
N° d’entreprise: 0881.615.083 inscrite au Registre de Commerce de Mons.
Droit de propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure, les textes, illustrations et tout autre élément le composant
sont la propriété de l’ICSHR.
Toute copie, adaptation, traduction et reproduction de tout ou d’une partie de ce site,
est strictement interdite sans l’autorisation préalable et par écrit de l’ICSHR.
Responsabilité quant au contenu
L’ICSHR et la Société Nilo Web Design apportent le plus grand soin à la création et à la
mise à jour de ce site.
L’exactitude des informations qui y sont proposées n’est cependant pas garantie, les textes,
photos et autres publications sont de la seule responsabilité des organismes qui les
ont transmises.
L’ICSHR et la Société Nilo Web Design se réservent le droit de modification de ces informations,
sans avis préalable, afin de garantir une publication correcte en matière de la langue
utilisée (le français) et de respect du bon code déontologique.
L’ICSHR et la Société Nilo Web Design déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation
qui pourrait être faite de ce site.
Respect de la vie privée
L’utilisateur peu consulter librement le site sans devoir fournir ses données personnelles.
Les informations collectées par l’ICSHR en matière notamment des E-mails sont traitées
avec la plus grande confidentialité et sont exclusivement réservée à l’usage de l’ICSHR.
Hyperliens
Les hyperliens menant du présent site vers des sites externes sont conçus pour informer
le mieux possible les utilisateurs.
L’ICSHR et la Société Nilo Web Design ne garantissent cependant pas le caractère précis,
complet et véridique des informations fournies par ces liens.
Elles déclinent toute responsabilité en matière d’utilisation de ces sites externes, ainsi
que les traitements de données personnelles auxquels il y serait procédé.
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E-
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Siège Social: Place Saint-
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